Términos del servicio

CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE — INFORMATIONS GÉNÉRALES

 

Ce site web est exploité par Patricia Chevalier. Sur l'ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Patricia Chevalier. Patricia Chevalier met à votre disposition ce site web, y compris toutes les informations, outils et services qui y sont proposés. L'utilisateur est soumis à l'acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis qui y sont énoncés.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous participez à notre « Service » et acceptez les termes et conditions suivants (« Conditions de service », « Conditions »), y compris tous les termes, conditions et politiques supplémentaires mentionnés dans le présent document et/ou disponibles par hyperliens. Ces conditions de service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l'utilisant, vous acceptez les conditions d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec tous les termes du présent accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser aucun des services. Si les Conditions de service sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions de service.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux conditions de service. Vous pouvez consulter à tout moment la version mise à jour des Conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des Conditions de service en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour vérifier si elle a été modifiée.

Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de modifications constitue l'acceptation de ces modifications. Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne nous permettant de vendre nos produits et services.

SECTION 1 — CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En utilisant ce site, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence, ou être majeure dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à tout mineur à votre charge d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, dans l'utilisation du service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou de code de nature destructrice. Le non-respect de l'une de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (hors informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications visant à adapter le contenu aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service, ni aucun contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement par commodité et ne limitent ni n'affectent ces conditions.

SECTION 3 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Les informations de ce site sont fournies à titre d'information générale uniquement et ne doivent pas être utilisées comme seule base de décisions sans consulter au préalable des informations plus précises, plus complètes ou plus à jour. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications de notre site.

SECTION 4 — MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles de changer sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service (ou toute partie du contenu) à tout moment sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ni envers aucun tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du service.

SECTION 5 — PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange uniquement conformément à notre politique de retour.

Nous nous sommes efforcés d'afficher les couleurs et les images de nos produits, sur la boutique, avec la plus grande précision de couleur possible. Nous ne pouvons pas garantir que l'écran de votre ordinateur affichera les couleurs avec exactitude.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction.

Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter la quantité de produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix sont susceptibles de changer à tout moment sans préavis, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

SECTION 6 — EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons essayer de vous en informer en vous contactant par e-mail et/ou à l'adresse de facturation / au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre avis, semblent être passées par des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes sur les achats et les comptes utilisés pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre immédiatement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 — OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'avons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils fournis par des tiers.

Toute utilisation que vous faites des outils facultatifs proposés par le site se fait à vos propres risques et vous devez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par des prestataires externes.

Nous pouvons également vous proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web à l'avenir (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou ces nouveaux services seront également soumis aux présentes conditions de service.

SECTION 8 — LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité pour tout matériel ou site web de tiers, ni pour tout matériel, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes responsables d'aucun dommage ou perte liés à l'acquisition ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en relation avec des sites web de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 — COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, SUGGESTIONS ET AUTRES ENVOIS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines propositions spécifiques (par exemple la participation à des concours) ou si, sans que nous le demandions, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériels, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire ou utiliser de toute autre manière les commentaires que vous avez publiés. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires, (2) de verser une compensation pour les commentaires ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous considérons comme illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou les Conditions de service.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent pas les droits de tiers, y compris les droits d'auteur, marques, vie privée, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. En outre, vous acceptez que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatiques ou autres logiciels malveillants susceptibles d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web lié. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, utiliser une identité qui n'est pas légitime ou tromper un tiers ou nous-mêmes quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous ne sommes pas responsables.

SECTION 10 — INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission d'informations personnelles via le site est régie par notre politique de confidentialité. Pour consulter notre politique de confidentialité.

ARTICLE 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
De temps à autre, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de vente, l'expédition du produit, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si une information du Service ou de tout site web associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez envoyé votre commande).

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, corriger ou clarifier les informations du Service ou de tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations de prix, sauf si la loi l'exige. Aucune spécification ni date de mise à jour appliquée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme indiquant que les informations du Service ou de tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 — USAGES INTERDITS
Outre les autres interdictions énoncées dans les conditions d'utilisation, il est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à toute fin illicite ; (b) pour inciter d'autres personnes à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer tout règlement, règle ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou d'État ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'un tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de la nationalité ou d'un handicap ; (f) pour présenter des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant qui est ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web lié, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre des informations personnelles sur d'autres personnes ; (i) pour générer du spam, du phishing, du pharming, des prétextes, ou pour utiliser des robots d'indexation ou d'extraction de données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site web lié, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de suspendre votre utilisation du service ou de tout site web associé en cas de violation de l'un des usages interdits.

ARTICLE 13 — EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions interrompre le service pour des périodes indéterminées ou y mettre fin à tout moment sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos propres risques. Le service et tous les produits et services fournis par le biais du service sont fournis (sauf indication contraire expresse de notre part) « tels quels » et « selon disponibilité » pour votre usage, sans aucune déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

Toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou mis à disposition par le biais du service, même si vous avez été informée de cette possibilité. Comme certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions notre responsabilité sera limitée au maximum permis par la loi.

ARTICLE 14 — INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Patricia Chevalier ainsi que nos sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, de tout tiers résultant de votre manquement aux Conditions de service ou à tout document incorporé par référence, ou de votre violation de toute loi ou de tout droit d'un tiers.

ARTICLE 15 — DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociable des présentes Conditions d'utilisation ; cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 — RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent Accord à toutes fins.

Les présentes Conditions de service sont en vigueur tant que vous ou nous n'y mettons pas fin. Vous pouvez résilier ces Conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre avis, vous ne respectez pas ou êtes soupçonnée de ne pas respecter une condition ou disposition des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 — INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Notre incapacité à exercer ou à faire respecter tout droit ou disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d'utilisation et toute politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, et remplacent tout accord, communication et proposition antérieurs ou actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de service).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces conditions de service ne peut être interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 — LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions de service et tout accord distinct dans lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément à la loi applicable.

ARTICLE 19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site web pour vérifier les modifications. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de toute modification de ces Conditions de service constitue l'acceptation de ces modifications.

ARTICLE 20 — COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions de service doivent être envoyées à patriciachevaliermode@gmail.com

SECTION 21 — MARKETING PAR SMS ET NOTIFICATIONS
En acceptant de recevoir du marketing par SMS lors du paiement et en lançant un achat ou en vous inscrivant via nos outils d'abonnement, vous acceptez de recevoir des notifications par SMS récurrentes (concernant votre commande, y compris des rappels de paiement abandonné), des offres de marketing par SMS et des messages transactionnels, y compris des demandes d'avis de notre part, même si votre numéro de téléphone mobile est inscrit sur une liste nationale ou fédérale d'opposition au démarchage. La fréquence des messages varie. Le consentement n'est pas une condition d'achat. Si vous souhaitez vous désabonner des notifications et des messages de marketing par SMS, répondez STOP à tout message mobile que nous vous envoyons ou utilisez le lien de désabonnement que nous vous fournissons dans l'un de nos messages. Vous comprenez et acceptez que les méthodes alternatives de désabonnement, telles que l'utilisation de mots ou de demandes différents, ne seront pas considérées comme un moyen raisonnable de désabonnement. Nous ne facturons pas le service, mais vous êtes responsable de tous les frais associés aux messages texte imposés par votre opérateur de téléphonie mobile. Des frais de messages et de données peuvent s'appliquer. Si vous avez des questions, envoyez AIDE par SMS au numéro depuis lequel vous avez reçu les messages. Vous pouvez également nous contacter à patriciachevaliermode@gmail.com

Pour plus d'informations, nous avons le droit de modifier à tout moment tout numéro de téléphone ou code court que nous utilisons pour exploiter le service. Vous en serez informée à ces occasions. Vous acceptez que les messages que vous envoyez à un numéro de téléphone ou à un code court que nous avons modifié, y compris les demandes STOP ou AIDE, puissent ne pas être reçus, et que nous ne serons pas responsables du respect des demandes faites dans ces messages. Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que nous ne serons pas responsables de la livraison échouée, retardée ou mal acheminée de toute information envoyée via le service, de toute erreur dans ces informations et/ou de toute mesure que vous pourriez prendre ou non en vous fiant aux informations ou au Service. Votre droit à la vie privée est important pour nous. Vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité pour savoir comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles.